L'incroyable manœuvre à 40 milliards de dollars pour échapper à l'impôt sur les ETF américains
Chaque trimestre, des fonds institutionnels étrangers déplacent plus de 40 milliards de dollars entre deux fonds indiciels quasi identiques gérés par BlackRock et Vanguard. Cette rotation millimétrée leur permet d'esquiver la taxe de 30 % prélevée par le fisc américain sur les dividendes.
Fil « Pratiques d'arbitrage d'ETF par BlackRock et Vanguard pour des raisons fiscales »
Tous les trois mois, le marché des ETF (fonds cotés en bourse reproduisant un indice) est le théâtre d'un mouvement financier colossal. Des investisseurs institutionnels retirent plus de 40 milliards de dollars du fonds iShares Core S&P 500 (ticker IVV) géré par BlackRock pour les placer sur l'ETF S&P 500 de Vanguard (ticker VOO). Quelques jours plus tard, ils effectuent la transaction inverse. L'objectif de ces allers-retours n'est pas de spéculer sur la tendance des actions, mais d'éviter la retenue à la source (impôt prélevé à la racine par l'administration fiscale américaine sur les revenus distribués aux non-résidents), d'un montant de 30 %.
La mécanique de la rotation trimestrielle
Pour échapper à cet impôt sans sortir du marché américain, les investisseurs étrangers exploitent un décalage de calendrier. Bien que ces deux fonds répliquent le même indice S&P 500, leurs dates de détachement (ex-dividend date, le jour où le titre commence à s'échanger sans le droit d'encaisser le prochain dividende) diffèrent de quelques jours. En vendant l'ETF de BlackRock juste avant sa date de détachement pour acheter celui de Vanguard, les investisseurs évitent de percevoir un dividende distribuable et taxable. Ils profitent à la place de l'ajustement mécanique du cours, transformant le revenu en plus-value (gain réalisé à la revente d'un titre). Or, les plus-values réalisées par des étrangers ne sont pas soumises à l'impôt aux États-Unis.
# Calendrier d'exécution type pour contourner la taxe de 30 %
J-1 (Avant détachement IVV) : Vente de BlackRock IVV -> Achat de Vanguard VOO
J+2 (Après détachement IVV) : Vente de Vanguard VOO -> Achat de BlackRock IVV
Résultat : Zéro dividende perçu en cash, performance captée via le cours
L'arbitrage cash-and-carry en ligne de mire
Cette manœuvre n'est pas pratiquée par des épargnants ordinaires, mais par des hedge funds (fonds d'investissement spéculatifs) comme Marshall Wace, ou des banques d'investissement comme Royal Bank of Canada. Ces acteurs utilisent principalement les ETF pour effectuer des stratégies de cash-and-carry (arbitrage consistant à acheter un ETF sur le marché au comptant tout en vendant simultanément un contrat à terme sur le même indice pour capter un différentiel de prix). Dans ce type de montage, subir la retenue fiscale de 30 % amputerait la rentabilité de plus de 30 points de base (un point de base équivalant à 0,01 %), rendant la transaction peu intéressante.
Une pratique validée par les autorités américaines
Selon les estimations basées sur les flux observés depuis 2023, cet arbitrage aurait permis d'économiser environ 147 millions de dollars d'impôts sur la seule année passée. Interrogés sur cette pratique qui gagne du terrain, les responsables du Trésor américain ont indiqué qu'elle ne faisait pas l'objet d'enquêtes pour fraude.
« Ce n'est pas un sujet de préoccupation. »
a déclaré Erika Nijenhuis, responsable au ministère américain des Finances, lors d'une conférence spécialisée. Pour l'investisseur particulier français qui détient des ETF S&P 500 au sein de son compte-titres ou de son PEA (Plan d'Épargne en Actions), ces arbitrages institutionnels n'impactent pas directement la fiscalité personnelle, déjà encadrée par des conventions fiscales bilatérales. Ils illustrent néanmoins l'extrême ingénierie financière déployée pour maximiser le rendement net des grands indices mondiaux.